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Marques déposées par monsieur Patrice Doucet
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LES SALES GOSSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SALES GOSSES
M. Patrice Doucet

Numéro de dépôt :
4344150
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
LES SALES GOSSES de Patrice Doucet

Présentation de la marque LES SALES GOSSES

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par monsieur Patrice Doucet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SALES GOSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Patrice Doucet domicilié(e) 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Doucet domicilié(e) 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES SALES GOSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALES GOSSES arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

Patrice Doucet a également déposé les autres marques suivantes : MOBILISATION GÉNÉRALE , LE BAC DES CAHIERS , LE CERVEAU QUI FUME , MADE IN POUBELLE , Cause nationale , Monsieur Parmentier , DU TAC AU TAC , LE FRONT POPULAIRE , LA CABANE DU JARDINIER , LE CERVEAU VERT


M. Patrice Doucet - 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France


M. Patrice Doucet - 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .